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Délibérations

Lieux



Nouvelle, La (Nouvelle, La)
*
Délibération : 17781117(10)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Un ponton pareil à ceux dont on se sert pour son recreusement sera envoyé à La Nouvelle pour effectuer les travaux du canal de jonction de la robine de Narbonne et du Canal des deux mers

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
*
Délibération : 17791214(06)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Pour creuser les fondations de l'écluse de Gaillousty, un ponton est venu de Sète à La Nouvelle par la mer, a remonté la robine jusqu'à l'Aude, au-dessus de l'écluse de Moussoulens avant de traverser le terrain entre l'Aude et l'écluse sur des plateaux

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Canal
Délibération : 17090124(03)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Le sieur Pierre Thérond a fait à ses frais un canal pour amener des pierres depuis la Montagne jusqu'au grand canal de La Nouvelle afin de travailler au Grau de La Nouvelle

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Canal
Délibération : 17880115(07)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Le projet d'ouvrir un canal depuis la robine de Narbonne jusqu'au canal de La Nouvelle et de là jusqu'à l'étang de La Palme et au Roussillon est contrarié par l'ordonnance du bureau des Finances sur la concession des rivages, lai et relai de la mer

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Chemin(s)
Délibération : 17811213(16)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : De Sigean à La Nouvelle ; les commerçants de Narbonne se plaignent de son mauvais état, ce qui rend difficile l'exportation des denrées du pays à ce port ; les Etats approuvent les réparations faites sur l'avis de Garipuy, assumées par la province

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Chemin(s)
Délibération : 17821203(16)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : De Sigean à La Nouvelle ; l'adjudication de ses réparations se fera en évitant un faubourg tortueux de Sigean

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Chemin(s)
Délibération : 17880108(10)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : De Sigean à La Nouvelle ; les fonds nécessaires à son achèvement seront pris sur les fonds destinés au Grau de La Nouvelle

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Département
Délibération : 17590217(10)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : A la charge d'un inspecteur des ouvrages de défense pour la sûreté des côtes

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Département
Délibération : 17591224(02)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Travaux ordinaires sur les ouvrages de défense

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Lieu
Délibération : 16790114(05)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Installation d'une garnison en ce lieu par le bailli de Sigean pour parer à une attaque ennemie

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 16610403(11)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Vérification à faire des réparations nécessaires

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17101209(04)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Taxation des navires afin d'armer deux pinks pour la garde des côtes

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17101217(02)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Etablissement par le roi d'un droit sur tous les bâtiments entrant dans le port

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17111212(01)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Levée d'un droit de 20 sols par tonneau sur les bâtiments chargés et 10 sols pour les bâtiments vides qui en sortent, afin d'entretenir les deux pinks armés pour la défense de la côte

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17481230(01)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17500214(01)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17521114(02)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17521125(07)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17540211(01)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17540308(02)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17580107(03)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17590224(02)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17591222(03)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17601231(08)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17610105(11)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17611126(06)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17781126(02)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Le roi accorde la modération du tiers des droits de sortie et de frêt sur les vins et eaux-de-vie du cru de la province sortant par Sète, Agde, La Nouvelle et Aigues-Mortes

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17791231(03)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Comme les autres ports du Languedoc, il est insuffisant, mais on supplée la médiocrité par l'exactitude de l'entretien (*17)

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port
Délibération : 17811229(05)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie

Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Redoute
Délibération : 17090130(02)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Les Etats demandent dans le cahier de doléances que le roi leur rembourse les sommes qu'ils ont fournies pour les redoutes et les dépenses faites pour la sûreté de la côte